Mentions légales

Exemple de trame de mentions légales à compléter avec vos informations.
Tant que celles-ci n'ont pas été personnalisées, elles ne présentent aucune valeur juridique
(Vous pouvez consulter l'aide en ligne à ce sujet)

Le site web XXXX est la propriété de XXXX (+numéro RCS ou RM ou n° Siren/siret)

Siège Social : XXXX (Adresse)

Tel. : XXXX

Email : XXXX

Responsable de la publication : XXXX

Capital social : à renseigner pour une entreprise.

Créateur et hébergement du site :
La société CLEOP, SARL au capital de 40000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de
Siret : 75223710700020.
Adresse : 4 avenue Marcel Cerdan - 44000 Nantes
Tel : 02 85 52 30 01
Mail : contact@socleo.com

Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisations du site. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».

Responsabilités "XXX (Nom du circuit)"
L'éditeur du site XXX met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
XXX s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.